Fiches pratiques

Retrouvez dans nos fiches pratiques toutes les informations sur les échanges d'informations et documentaires sur les flux camion ferry entre le Royaume-Uni et la France.

Publié le - Mis à jour le

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  • je suis exportateur que dois-je faire

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  • Je suis importateur, que dois-je faire

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  • Je suis transporteur, que dois-je faire

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  • Le passage portuaire et la traversée maritime à l'export

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  • Le passage portuaire et la traversée maritime à l'import

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  • Je suis chauffeur et ma remorque est en statut orange, que dois-je faire

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  • J'exporte j’importe des produits sanitaires, phytosanitaires et vétérinaires, que dois-je faire

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  • Flash info : Brexit - Notre priorité, garantir la fluidité de votre chaîne logistique

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  • Post-Brexit : Optimisez vos exportations et vos importations de biens

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  • Brexit - Rétablissement progressif des formalités britanniques relatives aux marchandises importées au/exportées depuis le Royaume-Uni

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  • Comment exporter vos biens de la Grande Bretagne vers l'Europe ? (seulement en anglais)

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  • Comment importer vos biens d'Europe vers la Grande Bretagne ? (seulement en anglais)

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  • Guide douanier Français de préparation au brexitGuide douanier Français de préparation au brexit

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  • BREXIT, la frontière intelligente

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  • Guide douanier Britanique de préparation au Brexit / The Border with the European Union

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  • Hypotheses d'impact du Brexit à l'import

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  • Hypotheses d'impact du Brexit à l'export

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  • Nouvelles instructions sur les DCN

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  • Modalités de dédouanement à l'exportation

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  • Modalités de dédouanement à l'importation

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  • Modalités de gestion du transit et TIR

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  • Utilisation des différents codes pays dans DELTA T

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  • Evolutions de DELTA G et X

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  • Transit des opérations ferroviaires

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  • Circulation des palettes communautaires et tierces réutilisables

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  • Fiche de procédure de secours dans le cadre de la frontière intelligente

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  • Définition de l'exportateur (précisions)

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  • Delta G suppression du contrôle de la liquidation à la validation des déclarations

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  • Accord de commerce et de coopération entre l'UE et le RU

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  • Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit

    PDF 727.31 Ko Télécharger
  • Traitement sanitaire et douanier des marchandises SPS

    PDF 70.28 Ko Télécharger
  • Présentation des dispositions relatives à l’origine préférentielle de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’UE et le RU

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  • Accord de commerce et coopération entre l'UE et le RU (+fiches)

    PDF 727.3 Ko Télécharger
  • Notions de cumul bilatéral et total dans l’ALE

    PDF 197.03 Ko Télécharger
  • Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit (060121)

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  • Traitement sanitaire et douanier des marchandises SPS dans le cadre du Brexit (311220)

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