Fiches pratiques
Publié le
Télécharger
je suis exportateur que dois-je faire
Je suis importateur, que dois-je faire
Je suis transporteur, que dois-je faire
Le passage portuaire et la traversée maritime à l'export
Le passage portuaire et la traversée maritime à l'import
Je suis chauffeur et ma remorque est en statut orange, que dois-je faire
J'exporte j’importe des produits sanitaires, phytosanitaires et vétérinaires, que dois-je faire
Flash info : Brexit - Notre priorité, garantir la fluidité de votre chaîne logistique
Télécharger
Post-Brexit : Optimisez vos exportations et vos importations de biens
Brexit - Rétablissement progressif des formalités britanniques relatives aux marchandises importées au/exportées depuis le Royaume-Uni
Télécharger
Comment exporter vos biens de la Grande Bretagne vers l'Europe ? (seulement en anglais)
Comment importer vos biens d'Europe vers la Grande Bretagne ? (seulement en anglais)
Guide douanier Français de préparation au brexitGuide douanier Français de préparation au brexit
BREXIT, la frontière intelligente
Guide douanier Britanique de préparation au Brexit / The Border with the European Union
Hypotheses d'impact du Brexit à l'import
Hypotheses d'impact du Brexit à l'export
Nouvelles instructions sur les DCN
Modalités de dédouanement à l'exportation
Modalités de dédouanement à l'importation
Modalités de gestion du transit et TIR
Utilisation des différents codes pays dans DELTA T
Evolutions de DELTA G et X
Transit des opérations ferroviaires
Circulation des palettes communautaires et tierces réutilisables
Fiche de procédure de secours dans le cadre de la frontière intelligente
Définition de l'exportateur (précisions)
Delta G suppression du contrôle de la liquidation à la validation des déclarations
Accord de commerce et de coopération entre l'UE et le RU
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit
Traitement sanitaire et douanier des marchandises SPS
Présentation des dispositions relatives à l’origine préférentielle de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’UE et le RU
Accord de commerce et coopération entre l'UE et le RU (+fiches)
Notions de cumul bilatéral et total dans l’ALE
Règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre des opérations de transit commun Brexit (060121)
Traitement sanitaire et douanier des marchandises SPS dans le cadre du Brexit (311220)